1. Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire du site : Axelle Berlemont Benoit – Entrepreneur Individuel.
- Contact : contact@signeaxelle.fr – 06.75.78.13.73.
2. Activité
- Numéro SIRET : SIRET en cours d’immatriculation
- Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (Sauf si tu as opté pour le régime de la TVA).
3. Hébergement
- Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Cyprus
Site web : www.hostinger.com
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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6. Gestion des données personnelles (RGPD)
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